Retrouvez tous les documents relatifs aux conseils municipaux de la ville de Pamiers pour l’année en cours.
Conseil municipal du mardi 9 avril 2024
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Liste des délibérations du conseil municipal du 9 avril 2024 publié le 10/04/24
1.POLITIQUE DE LA VILLE
1-1. Approbation du contrat de ville 2024-2030 publié le 17/04/24
1.1 Contrat de ville publié le 17/04/24
1.2 Annexe publié le 17/04/24
1.3 annexe publié le 17/04/24
1-4. Attribution de subventions dans le cadre de l’appel à projets politique de la ville 2024 publié le 17/04/24
2. RENOUVELLEMENT URBAIN
3.URBANISME ET RENOVATION URBAINE
3-1. Bilan de la politique foncière 2023 publié le 17/04/24
4.TRAVAUX – DEVELOPPEMENT DURABLE
4-1. Zones d’accélération des énergies renouvelables (ZAEnR) publié le 24/04/24
4.1 Annexe publié le 24/04/24
4-2. Convention entre la ville de Pamiers et la commune Bonnac – Pose d’un poteau incendie publié le 24/04/24
4.2 Annexe publié le 24/04/24
5.AFFAIRES FINANCIERES – ADMINISTRATION GENERALE
5-1. Adoption du Compte de gestion 2023 – Budget principal publié le 17/04/24
5-2. Adoption du compte de gestion 2023 – Budgets annexes : Eau, hôtellerie de plein air, Commerces relais Bioqual, et ZA Chandelet publié le 17/04/24
5-3. Compte administratif 2023 – Budget principal publié le 17/04/24
5-4. Compte administratif 2023 – Budget annexe : Eau publié le 17/04/24
5-5. Compte administratif 2023 – Budget annexe : Hôtellerie de plein air publié le 17/04/24
5-6. Compte administratif 2023 – Budget annexe : Commerces relais publié le 17/04/24
5-7. Affectation de résultat 2023 – Budget principal publié le 17/04/24
5-8. Affectation de résultat 2023 – Budget annexe : Eau publié le 17/04/24
5-9. Affectation de résultat 2023 – Budget annexe : Hôtellerie de plein air publié le 17/04/24
5-10. Affectation de résultat 2023 – Budget annexe : Commerces relais publié le 17/04/24
5-11. Vote des taux de fiscalité locale 2024 publié le 17/04/24
5-12. Adoption du budget primitif 2024 du budget principal publié le 17/04/24
5-13. Adoption du budget primitif 2024 – budget annexe : Eau publié le 17/04/24
5-14. Adoption du budget primitif 2024 – budget annexe : Hôtellerie de plein air publié le 17/04/24
5-15. Adoption du budget primitif 2024 – budget annexe : Commerces relais publié le 17/04/24
5-16. Adoption des AP/CP du budget principal pour 2024 publié le 17/04/24
5-17. Adoption d’une AE/CP du budget principal pour 2024 publié le 17/04/24
5-18. Attribution de subventions annuelles aux associations pour l’année 2024 publié le 17/04/24
5-19. Avenant à la convention d’objectifs et de moyens entre la ville de Pamiers et l’Association du Comité permanent des Fêtes de Pamiers publié le 17/04/24
5.19 annexe publié le 17/04/24
5-20. Avenant à la convention d’objectifs et de moyens entre la ville de Pamiers et l’Association du Football Club de Pamiers (FCP) publié le 24/04/24
5.20 Annexe publié le 24/04/24
5-21. Avenant à la convention d’objectifs et de moyens entre la ville de Pamiers et l’Association de la Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) de Pamiers publié le 24/04/24
5.21 Annexe publié le 24/04/24
5-22. Avenant à la convention d’objectifs et de moyens entre la ville de Pamiers et l’Association Pamiers Magique publié le 24/04/24
5.22 Annexe publié le 24/04/24
5-23. Avenant à la convention d’objectifs entre la ville de Pamiers et l’Association du Sporting Club Appaméen (SCA) publié le 24/04/24
5.23 Annexe publié le 24/04/24
6.RESSOURCES HUMAINES
6-1. Animateurs en contrat d’Engagement Educatif (CEE) : Modificatifs publié le 17/04/24
6-2. Création d’emplois non permanents : accroissements saisonniers et temporaires d’activités publié le 17/04/24
6-3. Présentation du RSU (Rapport Social Unique) 2022 publié le 17/04/24
7.ACTION SOCIALE
7-1. Convention-cadre entre la ville de Pamiers et son CCAS
7-2. Subvention FUH (Fonds Unique Habitat) et participation au FSE (Fonds Spécifique Eau) 2024
7-3. Groupe alphabétisation
7.4 Annexe publié le 17/04/24
8.DECISIONS MUNICIPALES
8-1. Décisions municipales publié le 17/04/24
Conseil municipal du 6 février 2024
Liste des délibérations du conseil municipal du 6 février 2024
Procès verbal
1. RENOUVELLEMENT URBAIN
2. URBANISME ET RENOVATION URBAINE
2-1. Lancement d’une procédure de modification n° 1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) publié le 21/02/24
2-2. Convention de servitude RTE (Réseau de Transport d’électricité) publié le 21/02/24
2.2 Annexe convention publié le 21/02/24
2.2 Annexe Plan détail publié le 21/02/24
2.2 Annexe plan publié le 21/02/24
2-3. Cession d’un terrain sis impasse du Fémouras au profit de M. RUMEAU Eric publié le 21/02/24
2.3 Annexe publié le 21/02/24
2-4. Acquisition d’un terrain nu formant passage piéton sis 2 avenue du Général Leclerc à Pamiers publié le 21/02/24
3. TRAVAUX / DEVELOPPEMENT DURABLE
4. AFFAIRES FINANCIERES – ADMINISTRATION GENERALE
4-1. Don sur le compte « Ariège solidarité » de la Chambre d’agriculture de l’Ariège publié le 21/02/24
4-2. Modification des statuts du SIAHBVA (Syndicat Intercommunal d’Aménagement Hydraulique de la Basse Vallée de l’Ariège) publié le 21/02/24
4-3. Règlement Budgétaire et Financier (RBF) – Modification 21/02/24
4-4. Débat d’Orientation Budgétaire (DOB) et rapport afférent (ROB) 2024 21/02/24
5. AFFAIRES SCOLAIRES ET ENFANCE JEUNESSE
5-1. Modifications du règlement de fonctionnement des familles – Accueil jeunes publié le 21/02/24
5.1 Annexe publié le 21/02/24
6. PREVENTION – SECURITE
6-1. Convention de coordination de la Police municipale et des forces de sécurité de l’Etat – commune de Pamiers publié le 21/02/24
6.1 Annexe publié le 21/02/24
7. DECISIONS MUNICIPALES
7-1. Décisions municipales publié le 21/02/24
Conseil municipal du 19 décembre 2023
Liste de délibérations du conseil municipal du 19 décembre 2023
Procès verbal
1 RENOUVELLEMENT URBAIN
2. URBANISME ET STRATEGIE FONCIERE
2-1. Dénomination d’une rue dans la zone d’activité GABRIELAT à Pamiers – Rue Jean VIGNERON publié le 03/01/24
2-2. Dénomination d’une rue dans la zone d’activité de GABRIELAT à Pamiers – Rue Paul MAES publié le 03/01/24
2-3. Dénomination d’une rue dans la zone d’activité de GABRIELAT à Pamiers – Avenue du Chasselas publié le 03/01/24
2-4. Modification de la dénomination du rond-point du « Village Auto » à Pamiers – André TRIGANO publié le 03/01/24
3. TRAVAUX / DEVELOPPEMENT DURABLE
3-1. Convention déneigement Commune de Pamiers / Conseil départemental de l’Ariège publié le 03/01/24
3-1 Annexe publié le 03/01/24
3-2. Requalification des places de Pamiers – Demande de subvention FEDER publié le 03/01/24
3-3. Requalification des places de Pamiers – Demandes de subvention – Secteur place de la République – Rue Charles de Gaulle publié le 03/01/24
3-4. Requalification des places de Pamiers – Demandes de subvention – Secteur place du Camp – rue Gabriel Péri – rue de la République publié le 03/01/24
4. CULTURE / PATRIMOINE CULTUREL
4-1. participation au fonctionnement du conservatoire de Pamiers par la Communauté de Communes des Portes d’Ariège Pyrénées (CCPAP)
5. AFFAIRES FINANCIERES – ADMINISTRATION GENERALE
5-1. Ouverture de crédits d’investissement – Exercice 2024 – Budget principal publié le 10/01/24
5-2. Ouverture de crédits d’investissement – Exercice 2024 – Budget Eau publié le 10/01/24
5-3. Ouverture de crédits d’investissement – Exercice 2024 – Budget Commerces relais publié le 10/01/24
5-4. Délégation au Maire de l’admission en non-valeur publié le 10/01/24
5-5. Proposition des tarifs des abonnements des parcs de stationnement fermés de la Commune à compter du 1er janvier 2024 publié le 10/01/24
5-6. Participation aux frais d’actes d’état-civil enregistrés par le CHIVA pour le compte de la Commune de Pamiers publié le 10/01/24
6. AFFAIRES SCOLAIRES ET ENFANCE JEUNESSE
7. SPORTS
7-1. Subventions exceptionnelles aux associations publié le 03/01/24
7-2. Versement d’avance sur subvention aux associations publié le 03/01/24
8. POPULATION – ETAT-CIVIL
9. RESSOURCES HUMAINES
9-1. Création d’emplois non permanents : accroissements saisonniers et temporaires d’activités publié le 03/01/24
9-2. Recrutement de personnels vacataires – Année 2024 publié le 03/01/24
9-3. Création et recrutement de 12 contrats dans le cadre du dispositif Parcours Emploi Compétences (PEC) publié le 03/01/24
10. DECISIONS MUNICIPALES
10-1 Décisions municipales publié le 03/01/24
Conseil municipal du 14 novembre 2023
Liste des délibérations du conseil municipal du 14 novembre 2023
Procès verbal publié le 09/02/2024
I – PREVENTION – SECURITE
1.1 Plan Communal de Sauvegarde (PCS) – Information
II – TRAVAUX / DEVELOPPEMENT DURABLE
2.1 Giratoire Intermarché (route départementale 624)–Convention Commune de Pamiers / Conseil départemental de l’Ariège publié le 29/11/23
2.1 Annexe plan publié le 29/11/23
2.1 Annexe convention publié le 29/11/23
2.2 Route de Vicaria (route départementale 10 ) – Convention Commune de Pamiers / Conseil départemental de l’Ariège publié le 29/11/23
2.2 Annexe plan publié le 29/11/23
2.2 Annexe convention publié le 29/11/23
2.3 Aménagement de la route départementale 624 – Convention Commune de Pamiers / Conseil départemental de l’Ariège publié le 29/11/23
2.3 Annexe plan publié le 29/11/23
2.3 Annexe convention publié le 29/11/23
2.4 Avenue du Capitaine Tournissa (route départementale 10 ) -Convention Commune de Pamiers / Conseil départemental de l’Ariège publié le 29/11/23
2.4 Annexe plan publié le 29/11/23
2.4 Annexe convention publié le 29/11/23
2.5 Route de Verniolle (route départementale 10 ) – Convention Commune de Pamiers / Conseil départemental de l’Ariège publié le 29/11/23
2.5 Annexe plan publié le 29/11/23
2.5 Annexe convention publié le 29/11/23
2.6 Travaux d’éclairage public promenade des Maquisards –Contribution et fonds de concours publié le 29/11/23
2.7 Travaux d’éclairage public place des trois pigeons – Contribution publié le 29/11/23
2.8 Transfert dans le domaine communal d’un tronçon de la route départementale n° 11d (RD 11d) – Avenue du 9ème RCP publié le 29/11/23
2.8 Annexe plan publié le 29/11/23
2.9 Annexe publié le 22/11/23
2.9 Annexe 2 publié le 22/11/23
2.10 Annexe publié le 22/11/23
2.11 Validation phase Avant-Projet Définitif (APD ) – projet de requalification des places de Pamiers publié le 24/11/23
III – AFFAIRES FINANCIERES – ADMINISTRATION GENERALE
3.1 Représentation du conseil municipal de la Commune de Pamiers auprès du SDE09 (Syndicat Départemental d’Energie de l’Ariège ) -modificatif publié le 22/11/23
3.2 Avis sur la demande d’autorisation environnementale de reconfiguration de l’usine et augmentation de la capacité de production de la société MAPAERO publié le 22/11/23
3.3 Décision modificative n° 2 – Budget principal publié le 29/11/23
3.4 Décision modificative n° 1 – Commerces relais publié le 29/11/23
IV – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
4.1 Autorisation d’ouverture des commerces les dimanches de 2024 publié le 29/11/23
V – URBANISME ET RENOVATION URBAINE
5.1 Désaffectation et déclassement du camping municipal L’APAMEE publié le 22/11/23
VI – RESSOURCES HUMAINES
VII – DECISIONS MUNICIPALES
7.1 Décisions municipales publié le 22/11/23
- 6 février 2024
- 9 avril 2024
- 28 mai 2024
- 2 juillet 2024
- Septembre 2024
- octobre 2024
- Novembre 2024
- Décembre 2024