Retrouvez tous les documents relatifs aux conseils municipaux de la ville de Pamiers pour l’année en cours.

Conseil municipal du mardi 9 avril 2024

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Ordre du jour

Liste des délibérations du conseil municipal du 9 avril 2024 publié le 10/04/24

1-1. Approbation du contrat de ville 2024-2030

1-2. Avenant n° 4 de la Convention relative à l’exonération de la taxe Foncière sur les propriétés bâties (TFPB) dans les quartiers prioritaires (QPV) entre la ville de Pamiers et l’Office Public de l’Habitat de l’Ariège (OPH 09)

1-3. Avenant n° 4 de la Convention relative à l’exonération de la Taxe Foncière sur les propriétés bâties (TFPB) dans les quartiers prioritaires (QPV) entre la ville de Pamiers et ALOGEA (office HLM)

1-4. Attribution de subventions dans le cadre de l’appel à projets politique de la ville 2024

2-1. Désignation des représentants au conseil d’administration de la SPL ARAC Occitanie – Modificatif : représentant participant aux différentes instances et aux assemblées spéciales

3-1. Bilan de la politique foncière 2023

4-1. Zones d’accélération des énergies renouvelables (ZAEnR)

4-2. Convention entre la ville de Pamiers et la commune Bonnac – Pose d’un poteau incendie

5-1. Adoption du Compte de gestion 2023 – Budget principal

5-2. Adoption du compte de gestion 2023 – Budgets annexes : Eau, hôtellerie de plein air, Commerces relais Bioqual, et ZA Chandelet

5-3. Compte administratif 2023 – Budget principal

5-4. Compte administratif 2023 – Budget annexe : Eau

5-5. Compte administratif 2023 – Budget annexe : Hôtellerie de plein air

5-6. Compte administratif 2023 – Budget annexe : Commerces relais

5-7. Affectation de résultat 2023 – Budget principal

5-8. Affectation de résultat 2023 – Budget annexe : Eau

5-9. Affectation de résultat 2023 – Budget annexe : Hôtellerie de plein air

5-10. Affectation de résultat 2023 – Budget annexe : Commerces relais

5-11. Vote des taux de fiscalité locale 2024

5-12. Adoption du budget primitif 2024 du budget principal

5-13. Adoption du budget primitif 2024 – budget annexe : Eau

5-14. Adoption du budget primitif 2024 – budget annexe : Hôtellerie de plein air

5-15. Adoption du budget primitif 2024 – budget annexe : Commerces relais

5-16. Adoption des AP/CP du budget principal pour 2024

5-17. Adoption d’une AE/CP du budget principal pour 2024

5-18. Attribution de subventions annuelles aux associations pour l’année 2024

5-19. Avenant à la convention d’objectifs et de moyens entre la ville de Pamiers et l’Association du Comité permanent des Fêtes de Pamiers

5-20. Avenant à la convention d’objectifs et de moyens entre la ville de Pamiers et l’Association du Football Club de Pamiers (FCP)

5-21. Avenant à la convention d’objectifs et de moyens entre la ville de Pamiers et l’Association de la Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) de Pamiers

5-22. Avenant à la convention d’objectifs et de moyens entre la ville de Pamiers et l’Association Pamiers Magique

5-23. Avenant à la convention d’objectifs entre la ville de Pamiers et l’Association du Sporting Club Appaméen (SCA)

6-1. Animateurs en contrat d’Engagement Educatif (CEE) : Modificatifs

6-2. Création d’emplois non permanents : accroissements saisonniers et temporaires d’activités

6-3. Présentation du RSU (Rapport Social Unique) 2022

7-1. Convention-cadre entre la ville de Pamiers et son CCAS

7-2. Subvention FUH (Fonds Unique Habitat) et participation au FSE (Fonds Spécifique Eau) 2024

7-3. Groupe alphabétisation

7-4. Action sociale en faveur du personnel : Avenant à la convention d’objectifs et de moyens entre la ville de Pamiers et l’Association du Service Social des Employés Municipaux (ASSEM)

8-1. Décisions municipales

Conseil municipal du 6 février 2024

Ordre du jour

Liste des délibérations du conseil municipal du 6 février 2024

Procès verbal

7-1. Décisions municipales publié le 21/02/24

Conseil municipal du 19 décembre 2023

Ordre du jour

Liste de délibérations du conseil municipal du 19 décembre 2023

Procès verbal

4-1. participation au fonctionnement du conservatoire de Pamiers par la Communauté de Communes des Portes d’Ariège Pyrénées (CCPAP)

10-1 Décisions municipales publié le 03/01/24


Conseil municipal du 14 novembre 2023

Ordre du jour

Liste des délibérations du conseil municipal du 14 novembre 2023

Procès verbal publié le 09/02/2024

1.1 Plan Communal de Sauvegarde (PCS) – Information

2.1 Giratoire Intermarché (route départementale 624)–Convention Commune de Pamiers / Conseil départemental de l’Ariège publié le 29/11/23

2.1 Annexe plan publié le 29/11/23

2.1 Annexe convention publié le 29/11/23

2.2 Route de Vicaria (route départementale 10 ) – Convention Commune de Pamiers / Conseil départemental de l’Ariège publié le 29/11/23

2.2 Annexe plan publié le 29/11/23

2.2 Annexe convention publié le 29/11/23

2.3 Aménagement de la route départementale 624 – Convention Commune de Pamiers / Conseil départemental de l’Ariège publié le 29/11/23

2.3 Annexe plan publié le 29/11/23

2.3 Annexe convention publié le 29/11/23

2.4 Avenue du Capitaine Tournissa (route départementale 10 ) -Convention Commune de Pamiers / Conseil départemental de l’Ariège publié le 29/11/23

2.4 Annexe plan publié le 29/11/23

2.4 Annexe convention publié le 29/11/23

2.5 Route de Verniolle (route départementale 10 ) – Convention Commune de Pamiers / Conseil départemental de l’Ariège publié le 29/11/23

2.5 Annexe plan publié le 29/11/23

2.5 Annexe convention publié le 29/11/23

2.6 Travaux d’éclairage public promenade des Maquisards –Contribution et fonds de concours publié le 29/11/23

2.7 Travaux d’éclairage public place des trois pigeons – Contribution publié le 29/11/23

2.8 Transfert dans le domaine communal d’un tronçon de la route départementale n° 11d (RD 11d) – Avenue du 9ème RCP publié le 29/11/23

2.8 Annexe plan publié le 29/11/23

2.9 Convention de mise à disposition d’un terrain pour l’implantation d’un poste de distribution publique d’électricité constitutive de droits réels – Promenade des Maquisards – Commune de Pamiers /ENEDIS publié le 22/11/23

2.9 Annexe publié le 22/11/23

2.9 Annexe 2 publié le 22/11/23

2.10 Convention de mise à disposition d’un terrain pour l’implantation d’un poste de distribution publique d’électricité – Pamiers Nord de Riveneuve – Bourges – Commune de Pamiers / ENEDIS publié le 22/11/23

2.10 Annexe publié le 22/11/23

2.11 Validation phase Avant-Projet Définitif (APD ) – projet de requalification des places de Pamiers publié le 24/11/23

7.1 Décisions municipales publié le 22/11/23

  • 6 février 2024
  • 9 avril 2024
  • 28 mai 2024
  • 2 juillet 2024
  • Septembre 2024
  • octobre 2024
  • Novembre 2024
  • Décembre 2024