Vous pouvez consulter sur cette page les actes administratifs tels que les décisions du maire, les délibérations prises en conseil municipal et les arrêtés municipaux.

Les conseils municipaux

Conseil municipal du 19 septembre 2023

Liste des délibérations du conseil municipal du 19 septembre 2023

3.3 Travaux d’éclairage public – gestion de l’éclairage de secours du plateau du Castella par inverseur de source automatique – Contribution

5.1 Modification et mise à jour du tableau des effectifs – Emplois permanents
5.2 Création d’emplois non permanents : accroissements saisonniers et temporaires d’activités
5.3 Recrutement d’enseignants dans le cadre d’une activité accessoire

6.1 Décisions municipales publié le 27/09/23


Conseil municipal du 4 juillet 2023

Liste des délibérations du conseil municipal du 4 juillet 2023

2.1 Avenant n° 2 – Convention financière relative à l’exonération de la TFPB dans les quartiers prioritaires de la ville (QPV) entre la ville de Pamiers et l’Office Public de l’Habitat de l’Ariège (OPH09)

12.1 Décisions municipales publié le 12/07/23

Conseil municipal du 6 juin 2023

Liste des délibérations du conseil municipal du 6 juin 2023

3-1.Adhésion au groupement de commandes pour l’achat d’électricité et de services en matière d’efficacité énergétique– Contrats C2, C3, C4 et C5

6.1 Décisions municipales publié le 14/06/23

Conseil municipal du 4 avril 2023

liste des délibérations du conseil municipal du 4 avril 2023 publié le 19/04/23

6.1 Adoption du compte de gestion 2022 du budget principal publié le 19/04/23

6.2 Adoption du compte de gestion 2022 -budgets annexes : eau, hôtellerie de plein air, Bioqual, commerces relais et ZA Chandelet. publié le 19/04/23

6.3 Compte administratif 2022 – budget principal publié le 19/04/23

6.4 Compte administratif 2022–budgets annexes :

– A. eau, publié le 19/04/23

– B. hôtellerie de plein air, publié le 19/04/23

– C. Bioqual, publié le 19/04/23

– D. ZA Chandelet publié le 19/04/23

– E. Commerces relais publié le 12/05/23

6.5 Affectation du résultat 2022 – budget principal publié le 19/04/23

6.6 Affectation du résultat 2022–budgets annexes :

-A. eau, publié le 19/04/23

-B. hôtellerie de plein air publié le 19/04/23

-C. commerces relais publié le19/04/23

6.7 Vote des taux de fiscalité locale 2023 publié le 19/04/23

6.8 Adoption du budget primitif 2023 du budget principal publié le 19/04/23

6.9 Adoption des budgets primitifs 2023 des budgets annexes :

-A.  Budget annexe Eau publié le 19/04/23

-B. Budget annexe hôtellerie de plein air publié le 19/04/23

-C. Budget annexe commerces relais publié le 19/04/23

9.1 Décisions municipales publié le 19/04/23


Conseil municipal du 14 mars 2023

1.1 Débat d’Orientation Budgétaire (DOB)et rapport afférent (ROB) 2023

Conseil municipal du 7 mars 2023

6.1 Décisions municipales publié le 15/03/23

Les décisions municipales

Les arrêtés municipaux